Mentions Légales

1. Éditeur du Site :

Nom de l'entreprise : transpar'ensemble
Forme juridique : SAS
Siège social : Centre d'Affaires HB Espace Business - 3 impasse 58 rue Georges Sand - 37 000 Tours
Montant du capital social : 30 818.00€
SIREN : 823915038
Numéro de TVA intracommunautaire : FR50823915038
Numéro de téléphone : +33 6 95 76 91 37
Adresse e-mail : abdelwahed.moummad@transparensemble.com
Directeur de la publication : Abdelwhahed Moummad
Responsable de la rédaction : Abdelwhahed Moummad

2. Hébergement :

Le site est hébergé par HubSpot France - https://www.hubspot.fr/.
Adresse de l'hébergeur : 24 Rue Cambacérès - 75008 PARIS.
Numéro de téléphone de l'hébergeur : +33 1 86 26 07 91
Informations complémentaires : HubSpot est un fournisseur de services de cloud computing spécialisé dans les logiciels de marketing, de ventes et de service client. Pour toute question relative à l'hébergement de ce site, veuillez vous référer directement à HubSpot.

3. Propriété intellectuelle :

Les contenus de ce site (textes, images, sons, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d'auteur, le Code de la propriété intellectuelle et, le cas échéant, par le droit applicable à la protection des données. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de transpar'ensemble.

4. Protection des données personnelles :

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5. Limitation de responsabilité :

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6. Loi applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Modification des mentions légales :

transpar'ensemble se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.